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Wörtebücher Französisch-Deutsch



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Case 13: éléments distinctifs des marchandises
Case 14: lieu de production
Case 15: sociétés concernées
Case 16: négociants
Case 18: emballages
Case 19: documents d’accompagnement
Case 1: coordonnées du titulaire de la décision
Case 1: demandeur
Case 20: informations détaillées sur les marchandises
Case 21: éléments distinctifs des marchandises
Case 22: lieu de production
Case 23: sociétés concernées
Case 24: négociants
Case 25: informations concernant la distribution des marchandises
Case 26: emballages
Case 27: documents d’accompagnement
Case 28: Informations supplémentaires
Case 29: Engagements
Case 2: Autorisation d’exportation: réservé aux autorités compétentes.
Case 2: demande de prolongation
Case 2: demande nationale/au niveau de l’Union
Case 3: signature
Case 3: statut du demandeur
Case 4 Statut du demandeur.
Case 4: indiquer si l’exportation est à titre définitif ou temporaire.
Case 4: représentant introduisant la demande au nom du demandeur
Case 5: type(s) de droits visés par la demande
Case 7: Propriétaire de l’objet (des objets): nom et adresse.
Case 7: représentant pour les questions juridiques
Case 8: représentant pour les questions techniques
Case I.11: lieu d'origine: nom et adresse de l'établissement d'expédition
Case I.12: Lieu de destination: remplir cette case:
Case I.15.: indiquer le numéro d’immatriculation du véhicule routier.
Case I.15: indiquer le numéro d’immatriculation du véhicule routier.
Case I.20: nombre de reines (Apis mellifera et Bombus spp.).
Case I.28.: Méthode d’identification: les animaux doivent porter:
Case I.28.: Race: indiquer «race pure» ou «hybride».
Case I.28.: nature de la marchandise: indiquer «laine et poils».
Case I.28.: Âge: date de naissance (jj/mm/aa).
Case I.28: Âge: en mois.
Case I.5: Destinataire: indiquer l’État membre de première destination.
Case pour ce texte
Cases I.12, I.13 et I.17: numéro d’agrément ou d’enregistrement.
Casier judiciaire de la personne désignée.
Casier viticole et inventaire du potentiel de production
Casques de sécurité et autres produits de sécurité
Castille et León
Castille-La Manche
Catadioptre arrière, non triangulaire (règlement no 3)
Catadioptre avant, non triangulaire (règlement no 3)
Catadioptre avant, non triangulaire:
Catadioptre latéral, non triangulaire (règlement no 3)
Catadioptres arrière, non triangulaires:
Catadioptres avant, non triangulaires:
Catadioptres latéraux, non triangulaires:
Catalogne
Catalyseur, constitué d'une suspension dans de l'huile minérale de:
Catastrophes dues à l'impact de corps étrangers et force majeure.
Cathéters, canules et instruments similaires
Catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles)
Catégorie 3: acides faibles
Catégorie 3: prorogation ou extension des régimes existants
Catégorie 4 – Navires pêchant le crabe
Catégorie 4: substances d’origine naturelle traditionnellement utilisées
Catégorie 5 – Thonniers senneurs
Catégorie 6 — Thonniers canneurs et palangriers de surface
Catégorie 7 – Chalutiers congélateurs de pêche pélagique:
Catégorie 8 – Navires de pêche pélagique au frais:
Catégorie HILUCS pour ce pourcentage HILUCS.
Catégorie choisie de risque acheteur du débiteur
Catégorie de charges de l’exploitation
Catégorie de danger de toxicité aiguë: Toxicité aiguë 1
Catégorie de destination au départ de l’aéroport de Dublin
Catégorie de dettes
Catégorie de matières dont le traitement est autorisé
Catégorie de motocycle selon l’indice puissance/masse (PMR)
Catégorie de produit et code douanier04.
Catégorie de produits accessible selon la segmentation clients
Catégorie de quota ou de droit
Catégorie de subvention
Catégorie de superficie agricole utilisée (SAU)
Catégorie de valeur spécifique pour ce pourcentage spécifique.
Catégorie de véhicule sur laquelle le DPL peut être installé: …
Catégorie de véhicule électrique hybride:
Catégorie du régime TVA
Catégorie du véhicule réceptionné
Catégorie d’autres activités lucratives
Catégorie d’honoraires pour les personnes physiques
Catégorie(s) du produit de la vigne concerné par la protection
Catégorie: p – pesticides; i – produits chimiques industriels.
Catégories d'entreprises et de groupes
Catégories de produits de la vigne
Catégories de produits et services animaux
Catégories de qualité et de poids
Catégories définies pour les différents objectifs des collectes.
Catégories définies pour les différents types du “MeasurementRegime”.
Catégories d’aéronefs correspondant aux valeurs de VAT
Catégories d’intervention pour le FEDER, le FSE et le Fonds de cohésion
Catégories visées par le modèle EST 2
Catégories visées par le modèle GR1a et GR1b



        
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  3. C501-600