Wörtebücher Französisch-Deutsch

Die Begriffe in alphabetischer Reihenfolge durchstöbern

Non-approbation de la substance active

Non-conformité avec le type agréé de station d'épuration de bord

Non-conformité de moteurs à gaz ou bicarburant

Non-conformité et suspension de la désignation comme ACC3

Non-conformité, action corrective et action préventive

Non-membre(s) de la famille du répondant

Non-respect des conditions de l’autorisation

Non-transférabilité des ressources entre catégories de régions

Non-transférabilité des ressources entre les objectifs

Nonobstant les paragraphes 1 et 2:

Nonobstant l’article 28, les délais suivants sont applicables:

Nontissés, constitués d'un matériau filé-lié de PET:

Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés

Nord-Pas-de-Calais

Normalement cela n’est pas nécessaire.

Normalement, 100 points de base seront ajoutés au taux de base.

Normalement, l’autorité compétente autorise une inspection par an.

Norme Européenne

Norme de base spécialisées en immunité aux perturbations

Norme de base spécialisées en émissions parasite

Norme de mesure de la valeur de service

Norme de production Organic Products Regulation.

Norme de produit pour l'immunité aux perturbations

Norme de produit pour perturbations radioélectriques

Norme destinée aux lettres d'identification des États membres

Norme internationale

Norme pour la gestion et l’assurance de la qualité

Normes appliquées et spécification technique

Normes de commercialisation par secteur ou par produit

Normes de commercialisation relatives à l'importation et à l'exportation

Normes de fiabilité et de précision

Normes de performance et évaluation des services techniques

Normes d’assurance de la qualité et normes de gestion environnementale

Normes et directives techniques

Normes et prescriptions nationales appliquées

Normes minimales en matière de conformité par rapport aux concepts:

Normes minimales en matière de révision:

Normes minimales en matière de transmission:

Normes minimales en matière d’exactitude:

Normes nationales et spécifications techniques appliquées

Normes, certification et mesures réglementaires

Norovirus et hépatite A

Norrland central

Norrland septentrional

Norway FIR au sud de 61°30′” »

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Notations d’entreprises (nombre de notations de crédit)

Notations souveraines et notations de finances publiques

Note 3: La longueur est définie en tant que longueur hors tout (LOA).»

Note 4: la présence d’une substance aromatisante est autorisée:

Note: L'alinéa 2A001.a. ne vise pas les roulements à rouleaux coniques.

Note: L'alinéa 9A106.d ne vise que les servovalves et pompes suivantes:

Note: La mesure directe du débit des gaz est une tâche délicate.

Note: Le calcul repose sur un carburant Diesel ayant un rapport H/C de 1,8.

Note: Le paragraphe 1C233 ne vise pas les dosimètres thermoluminescents.

Note: Le paragraphe 6B004 ne vise pas les microscopes.

Note: Pour le statut des équipements pour véhicules submersibles, voir:

Note: à estimer par les États membres.

Note:«a» est la décélération instantanée et V la vitesse instantanée.

Noter ici le n° d'inventaire sur chaque Feuillet 1

Noter le n° de feuillet ici

Notes annexes aux états financiers

Notes expliquant comment compléter le passeport

Notes expliquant comment compléter les certificats zoosanitaires

Notes relatives au contrôle de conformité

Notice pour l'équipement des véhicules de convoyage

Notification aux autorités compétentes

Notification de l'acquisition ou de la cession de participations importantes

Notification de l'arrivée d'un navire de mer ou d'un aéronef

Notification de l'interruption d'accès

Notification de la dette douanière

Notification de participation à l’échange d’informations

Notification des certificats d’exportation délivrés

Notification des décisions faisant droit aux demandes ou les rejetant

Notification des organismes de gestion collective

Notification des prix sur le marché du sucre

Notification du certificat à la personne à l’origine du risque encouru

Notification d’un identifiant de notation existant à annuler.

Notification d’une décision de transfert

Notification et exécution des ordres de recouvrement

Notification par les États membres participants

Notification supplémentaire éventuelle aux abonnés ou aux particuliers

Notification à d’autres autorités nationales compétentes

Notification à l’abonné ou au particulier

Notification à l’autorité nationale compétente

Notifications concernant la valeur des droits au paiement et la convergence

Notifications d’exportation transmises aux parties et aux autres pays

Notifications et situations d'urgence

Notifications par les producteurs des nouveaux États membres

Notion d'“entreprises en difficulté”