Wörtebücher Französisch-Deutsch

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Certificat valable uniquement pour le titulaire indiqué dans la case 1

Certificat vétérinaire vers l’Union européenne

Certification dans le secteur du houblon

Certification des instruments neufs ou réparés

Certification des produits, des pièces et des équipements

Certification d’exploitants de transport aérien commercial

Certification « Expéditeur connu »

Certificats d'importation et d'exportation

Certificats d’exportation hors quota

Certificats représentatifs de titres de dette souveraine

Ces TICR sont des taux d’intérêt établis selon les principes suivants:

Ces accords, une fois conclus, sont notifiés à la Commission.

Ces actes d'exécution s'appliquent à tous les laissez-passer.

Ces actions comprennent notamment:

Ces actions doivent en outre satisfaire aux conditions suivantes:

Ces actions peuvent inclure:

Ces activités peuvent inclure:

Ces activités sont axées sur la réunification.

Ces affirmations doivent être rejetées.

Ces affirmations ont dû être rejetées.

Ces aides ne sont pas compatibles avec le fonctionnement de l'accord EEE.

Ces aides peuvent être octroyées pour les équipements suivants:

Ces allégations n'ont pu être acceptées.

Ces allégations ont donc été rejetées.

Ces amendements de compromis sont mis aux voix en priorité.

Ces amendements entreront en vigueur le 5 avril 2005.

Ces animaux peuvent manifester ou non un phénotype nocif.

Ces annonces n’ont débouché sur aucune vente.

Ces arguments doivent par conséquent être rejetés.

Ces arguments ont donc dû être rejetés.

Ces arguments sont provisoirement rejetés.

Ces arguments sont rejetés.

Ces arguments sont totalement inexacts.

Ces ateliers sont organisés avec le soutien du secrétariat du comité.

Ces audits et inspections spécifiques ont notamment pour objet de:

Ces autorités en informent le Département.

Ces autres risques sont des risques généraux d’activité.

Ces boulons posséderont un diamètre de 8 mm au moins.

Ces budgets sont complétés par l'utilisation d'instruments financiers.

Ces campagnes doivent commencer en 2004 et se poursuivront jusqu'en 2006.

Ces caractéristiques comprennent notamment:

Ces cas sont réglés différemment selon les ordres juridiques.

Ces catégories d’aides sont décrites dans la section 2.

Ces cessions n’ont cependant pas été opérées.

Ces champs sont obligatoires et doivent être remplis

Ces chiffres ainsi que ceux qui suivent ont été arrondis.

Ces chiffres sont donnés à titre indicatif uniquement.

Ces commentaires ont donc été rejetés.

Ces communications ne sont suivies d'aucun débat.

Ces comptes sont gérés sous la responsabilité de l'ordonnateur.

Ces considérants du règlement provisoire sont donc confirmés.

Ces consignes doivent impérativement être respectées.

Ces consignes doivent être impérativement respectées.

Ces consultations ont eu lieu à Bruxelles le 19 janvier 2004.

Ces consultations se tiennent immédiatement.

Ces contributions sont calculées aux prix du marché.

Ces contrôles concernent au moins les éléments suivants:

Ces contrôles ne doivent pas être mentionnés en tant que tels.

Ces contrôles sont complétés par des contrôles sur place.

Ces conventions de délégation comprennent notamment:

Ces cours doivent donc être réservés aux seuls SFI.

Ces coûts incluent la TVA et les coûts de personnel.

Ces coûts peuvent inclure un ou plusieurs des éléments suivants:

Ces coûts sont facturés séparément.

Ces critères et ces règles peuvent au besoin être mis à jour.

Ces critères généraux s’appliquent également aux garanties.

Ces critères sont évalués séparément pour chaque marché.

Ces créances à compenser sont certaines, liquides et exigibles.

Ces crédits doivent être utilisés en priorité.

Ces dates sont fixées sur la base des périodes suivantes:

Ces demandes n’ont pas été jugées fondées.

Ces demandes ont été mises à la disposition des États membres.

Ces derniers doivent donc être supportés par la nouvelle entreprise.

Ces derniers serviront de référence en cas d’avis contradictoires.

Ces deux certificats valent mention «conforme aux faits».

Ces deux chiffres doivent être séparés par un point.

Ces deux dimensions sont donc analysées séparément ci-dessous.

Ces deux ensembles de règles sont rendus publics.

Ces deux onglets sont divisés en trois parties

Ces deux productions «Morbier» et «Comté» sont intimement liées.

Ces deux types de valeur sont indiqués dans le rapport.

Ces deux échantillons sont ensuite soumis à l'essai de choc (annexe 13).

Ces deux éléments justifient un ajustement approprié.

Ces dispositions dérogatoires doivent être prévues pays par pays.

Ces dispositions peuvent porter notamment sur les éléments suivants:

Ces dispositions sont les suivantes:

Ces documents doivent être exacts, complets et validés.

Ces documents peuvent prendre la forme d’un message électronique.

Ces documents peuvent être transmis sous forme d'originaux ou de copies.

Ces documents sont adressés au greffier de la Cour.

Ces documents sont inclus dans le dossier d’homologation de type.

Ces données comparatives couvrent l’exposition humaine.

Ces données comprennent la production annuelle totale

Ces données ont été communiquées par le demandeur.

Ces données permettent notamment d'évaluer:

Ces données prédéfinies sont affectées aux champs clés.

Ces données sont communiquées au moins deux fois par an à la Commission.

Ces données sont la base du calcul d'un module rotatif adéquat.

Ces droits d'accès sont concédés en exemption de redevances.

Ces droits devraient être promus et respectés.