Wörtebücher Französisch-Deutsch

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Ces droits plus étendus concernent la modification des paramètres.

Ces décisions devraient être notifiées à l'opérateur.

Ces décisions sont objectives et cohérentes.

Ces déclarations sont faites chaque année par écrit.

Ces définitions ne s'appliquent pas:

Ces dépenses doivent être indiquées comme suit.

Ces dépenses ne sont pas éligibles aux aides à l'investissement initial.

Ces dépenses peuvent notamment couvrir:

Ces dérogations devraient être simplifiées et clarifiées.

Ces dérogations sont applicables sans discrimination.

Ces effets peuvent être réduits par le biais de protections efficaces.

Ces engagements ou garanties doivent être irrévocables.

Ces engagements sont pris pour une période de cinq à sept ans.

Ces ensembles végétaux sont dénommés ci-après «populations».

Ces entrepôts exigent beaucoup d'espace et leur gestion est coûteuse

Ces erreurs résultent de blocages ou de capteurs desserrés ou défectueux.

Ces examens médicaux ne peuvent pas avoir un caractère systématique.

Ces exigences d’information ne s’appliquent pas:

Ces exigences sont recensées dans le programme.

Ces facteurs semblent indiquer que l’industrie a pu se rétablir.

Ces façades et toits ont été programmés par une interface automatique.

Ces fonctions de gestion recouvriront notamment:

Ces fonctions sont de nouveau disponibles quand le moteur est arrêté.

Ces fonctions sont réservées aux techniciens de service.

Ces formulaires figurent à l’annexe du règlement (CE) no 802/2004.

Ces frais sont à la charge du demandeur.

Ces fréquences sont définies par la figure 1.

Ces groupes de travail sont dissous aussitôt leur tâche accomplie.

Ces groupes travaillent dans la transparence.

Ces homologations ne requièrent pas de tests.

Ces hypothèses sont raisonnables et justifiables.

Ces importations ne sont donc pas soumises aux mesures antidumping.

Ces importations n’ont ainsi donné lieu à aucun paiement de droits.

Ces importations sont exonérées du droit antidumping à condition:

Ces indicateurs comprennent:

Ces indicateurs de résultats doivent également mettre en évidence:

Ces informations comportent le cas échéant notamment:

Ces informations comprennent notamment:

Ces informations devraient être placées sur le site web de la société.

Ces informations doivent comprendre au moins les éléments suivants:

Ces informations doivent être rendues publiques après l’homologation.

Ces informations détaillées n'ont pas été communiquées.

Ces informations ne sont pas publiées pour:

Ces informations sont celles de la partie B de la présente annexe.

Ces informations sont considérées comme confidentielles.

Ces informations sont indiquées pour chacun des processus.

Ces informations sont soumises à l'État membre rapporteur et à l'AESA.

Ces informations sont transmises en même temps à la Cour des comptes.

Ces inspections régulières sont réalisées au minimum tous les deux ans.

Ces instructions doivent être respectées.

Ces instruments doivent satisfaire aux exigences prescrites au tableau 3:

Ces interventions peuvent notamment consister en:

Ces joints ne nécessitent pas d'être évasés.

Ces juges sont désignés par le sort.

Ces limites ne s’appliquent pas aux aspirateurs à filtre à eau;

Ces listes sont tenues à jour.

Ces machines servent à la fabrication de fenêtres et de portes.

Ces machines sont livrées sans magasin d'outils.

Ces marchés font l’objet de la publication prévue à l’article 124.

Ces marquages figureront dans la STI concernée.

Ces matières premières n’ont pas d’impact sur la qualité du produit.

Ces matériaux ne peuvent pas être usinés simultanément.

Ces mentions sont reprises dans la case no 20 du certificat.»

Ces messages sont transmis comme suit:

Ces mesures comprennent, le cas échéant, les dispositions suivantes:

Ces mesures d'exécution concernent notamment:

Ces mesures de recherche devraient contribuer à améliorer les transports.

Ces mesures devraient être mises en œuvre dans le droit de l'Union.

Ces mesures doivent être prises au niveau de l'axe médian de l'épaisseur.

Ces mesures ont eu un effet positif sur le marché des œufs à couver.

Ces mesures peuvent également prévoir une couverture végétale.

Ces mesures pourraient nécessiter l'adoption de mesures relevant de la PCP.

Ces mesures s'appliquent pour une période maximale de trois mois.

Ces mesures sont adaptées pour faire face à l'aggravation des menaces.

Ces mesures spécifiques peuvent comporter notamment:

Ces mesures utiles sont les suivantes:

Ces modalités pratiques doivent garantir la rapidité d'intervention.

Ces modalités sont dénommées ci-après "réexamen/révision".

Ces moyens sont décrits au point 4.

Ces mécanismes sont examinés de manière plus détaillée à l’annexe 2.

Ces méthodes ne permettent en aucun cas les modifications de paramètres.

Ces méthodes sont toutefois en évolution constante.

Ces navires sont définis comme suit:

Ces négociations ont abouti.

Ces négociations ont été achevées.

Ces objectifs spécifiques sont atteints notamment par:

Ces observations sont rejetées.

Ces offres sont considérées comme n’ayant pas été retenues.

Ces omissions sont signalées dans le texte [4].

Ces opérations sont décrites dans les sections qui suivent.

Ces organisations devraient être financées par leurs membres.

Ces organismes, acteurs et institutions comprennent notamment:

Ces orientations ont pour but la création:

Ces orientations sont développées dans les parties qui suivent.

Ces orifices devront mesurer 9,5 mm de diamètre.

Ces outils et méthodes comprendront notamment ce qui suit:

Ces outils ne doivent être utilisés que dans des conditions sèches.

Ces ouvertures sont numérotées afin d'éviter toute confusion.

Ces pages Internet contiennent des liens vers d'autres pages d'accueil.

Ces paiements sont proportionnés et permettent de faire face à la crise.