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Wörtebücher Französisch-Deutsch



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Concurrence et autres dispositions économiques
Concurrence informelle ou négociations directes (Principe V, A ou B).
Concurrence sur le marché de l’UE
Concurrence sur le marché des produits dérivés
Condensateurs de puissance fixes pour réseaux électriques 50/60 Hz
Condition de la renonciation à la visite de site [37]
Condition démarrage manque – manipulateur position de chargement
Condition pour l'application de concepts logistiques mis au point avec soin
Condition pour une une hauteur d'ancrage appropriée
Condition spécifique ou description de la tâche
Conditionnement au banc d’essai
Conditionnement dans la zone géographique concernée
Conditionnement des sangles pour l’essai de résistance à la rupture
Conditionnement du véhicule
Conditionnement du véhicule d’essai
Conditionnement exportation (bleu) non utilisé dans l’Union européenne
Conditionnement par fonctionnement continu sur route
Conditionnement par impulsions
Conditionnement primaire de plus de 5 litres
Conditionnement spécifique — Texte trilingue
Conditionnement «hôpitaux français» (marchés francophones)
Conditions VDMA pour le montage dans le pays
Conditions applicables aux bovins
Conditions applicables aux demandes d'aides «animaux»
Conditions applicables aux matières nucléaires relevant du présent accord
Conditions applicables aux mouvements de déchets
Conditions applicables en cas de restriction de la diffusion ouverte
Conditions au décollage — avions et hélicoptères
Conditions cadres pour une configuration élargie
Conditions climatiques – Le climat de la région se caractérise par:
Conditions concernant les plates-formes de diffusion GMES
Conditions d'admissibilité au bénéfice des aides communautaires
Conditions d'admissibilité au bénéfice des aides nationales
Conditions d'application des règles horizontales
Conditions d'attribution et de répartition des récompenses;
Conditions d'autorisation des régimes d'aides au sauvetage
Conditions d'autorisation des régimes d'aides à la restructuration
Conditions d'envoi de la composition du train
Conditions d'exportation ou d'expédition
Conditions d'extension de l'homologation accordée à un type de véhicule
Conditions d'importation de la gélatine photographique
Conditions d'octroi de l'aide
Conditions d'octroi de l'aide financière aux opérateurs
Conditions d'octroi de l'aide financière aux États membres
Conditions d'octroi du régime préférentiel
Conditions d'utilisation
Conditions d'utilisation de l'approche NI
Conditions d'utilisation du site web du registre.
Conditions d'utilisation partielle permanente
Conditions de création et de paiement
Conditions de débarquement des captures et des prises accessoires
Conditions de garantie
Conditions de l'aide financière de la Communauté
Conditions de l'autorisation de pêche – redevances et avances
Conditions de l’essai (essai de fatigue thermique du disque de frein)
Conditions de l’utilisation des instruments financiers
Conditions de mise en œuvre (y compris le niveau de l’aide):
Conditions de mise en œuvre pour la participation de pays tiers
Conditions de participation du Royaume-Uni et de l’Irlande
Conditions de recours aux régies d’avances
Conditions de reproduction et d'utilisation
Conditions de retour à des approches moins sophistiquées
Conditions de versement et pièces justificatives
Conditions des mesures et des calculs pour les dispositifs solaires
Conditions définies quant à la température et l'humidité
Conditions d’agrément des organismes, instituts ou centres de pays tiers
Conditions d’agrément des validateurs UE de sûreté aérienne
Conditions d’approche et d’atterrissage — avions et hélicoptères
Conditions d’essai (essai de fatigue thermique du tambour de frein)
Conditions d’essai (essai du disque de frein sous fortes contraintes)
Conditions d’essai (fatigue thermique des disques de frein)
Conditions d’essai des chauffe-eau solaires
Conditions d’essai des dispositifs solaires
Conditions d’exercice des activités de pêche – clause d’exclusivité
Conditions d’octroi d’une autorisation
Conditions et exigences pour l’utilisation de la présente autorisation
Conditions et procédures d'agrément d'une contrepartie centrale
Conditions et procédures d'enregistrement d'un référentiel central
Conditions fondamentales pour la mise en service
Conditions générales applicables aux projets de rapports d'évaluation
Conditions générales de l'évaluation des dossiers
Conditions géométriques du montage et variantes éventuelles: …
Conditions minimales d'octroi des paiements directs
Conditions minimales à remplir par les plants de pommes de terre prébase
Conditions météorologiques — tous aéronefs
Conditions particulières applicables à l'engin ou aux engins notifiés
Conditions particulières pour l'attribution de jours
Conditions pour l'installation du système
Conditions pour la réduction des fonds propres
Conditions pour le paiement de l'aide
Conditions pour l’affectation à des tâches
Conditions préalables de démarrage pour chaque mode de fonctionnement
Conditions préalables pour le procédé
Conditions spécifiques applicables aux aides à la création d'emplois
Conditions spécifiques applicables à l'autorisation d'une aide
Conditions supplémentaires applicables aux gestionnaires d’équipages
Conditions supplémentaires concernant des procédures spécifiques
Conditions supplémentaires pour l’affectation à des tâches
Conditions s’appliquant au véhicule pour l’essai
Conditions à remplir par les plants certifiés de pommes de terre



        
  2. Wörterbuch Französisch-Deutsch
  3. C2801-2900